モロッコから帰国
モロッコから輸出する際に必要な書類
1．在留証明書 (certificat de résidence à la prefecture)を取得する。
必要書類
- 身分証明書（carte nationale d’identité）
- 公共料金の領収書（une facture Lydec.）
- 20dh切手2枚
- 写真1枚
- 住居契約書
2．納税証明（le fameux quitus fiscal）を取得する。在留証明書が必要。
※モロッコ内税務署リスト(https://portail.tax.gov.ma/wps/wcm/connect/ac66fcf1-355e-4039-8a01-8edd48a7de84/bureaux_accueil_def_2015.pdf?MOD=AJPERES)
※税金納入の必要がある場合は、2週間前後時間が掛かる
必要書類
- 居住証明書(certificat de résidence à la prefecture)< ３ヶ月以内に発行されたもの
その他
会社で準備するもの
- 口座残高(solde toute compte)
- 仕事の証明(attestation de travail)
- 事務所の住宅証明(attestation de logement)
- ４年分のCMS証明(déclaration CMS des 4 dernières années)
個人で準備するもの
- 滞在許可証のコピー (copie conforme de la carte de séjour pour monsieur et madame)
- 居住証明書のコピー (copie conforme du certificat de résidence)
- 賃貸借証明書のコピー (copie conforme du contrat de bail pour monsieur)
- 完了した納税の情報要求 (la demande de renseignement pour le quitus fiscal remplie)
- 転出届出済証明 (radiation du consulat)
- 配偶者の非労働証明（attestation sur l’honneur pour la conjointe qu’elle n’a reçu aucun revenus salariés, avec sa signature légalisée）
3．引越証明書(Certificat de changement de Résidence)を取得する。納税証明書が必要。
必要書類
- 滞在許可証（l’original de la carte de séjour ou récipissé）
- 転出届出済証明（le certificat de radiation du consulat : sans rdv, en 5 min c’est fait, et on peut faire pour son conjoint.）
- 水道解約証明書（l.e certificat de non abonnement de la Lydec : si l’abonnement est au nom du proprio, demander à l’agence dont on dépend, un certificat de non abonnement, sur présentation d’une facture et du contrat de bail, on revient le chercher le jour suivant. Si à son nom, je crois que c’est un peu plus compliqué）
- 納税証明（le fameux quitus fiscal）
- 写真３枚
- 20DHの切手４枚
